Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACOUSETTE
Monsieur Joël PALLIER

Numéro de dépôt :
1375359
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque MACOUSETTE

Déposée le 16 octobre 1986 par monsieur Joël PALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACOUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël PALLIER domicilié(e) Le Vieux Moulin 06, Traverse de la Roue, 13010 MARSEILLE. - France.

La marque MACOUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACOUSETTE est expirée depuis le 16 octobre 1996.

Joël PALLIER a également déposé les autres marques suivantes : PLAST'INNOV


Monsieur Joël PALLIER - Le Vieux Moulin 06, Traverse de la Roue, 13010 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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